Dispositif de Sécurité et d'Intervention (DSI)

 1.      SOURCE REGLEMENTAIRE 

 

Préambule :

Les garanties d’encadrement, de technique et de sécurité dans les établissements d’activité physique et sportive qui dispensent un enseignement de la voile sont définies dans l’arrêté du 9 février 1998 publié par le journal officiel du 9 avril 1998 ainsi que dans les instructions et les recommandations fédérales pour les écoles de voile.

Pour toutes les activités, le CVRCM respecte le code du sport et tout autre texte réglementaire et plus particulièrement la partie réglementaire du code du sport.

  

·         Partie descriptive :

Le DSI regroupe les mesures d’organisation des secours et de prévention des accidents liés aux activités nautiques.  Il prend place dans l’organisation générale du centre de voile.  Il est établi par le comité directeur du club.

-       Il définit une surveillance adaptée aux caractéristiques du plan d’eau et aux activités.

-       Il précise les procédures d’alerte et de recours aux services de secours.

-       Il précise les mesures d’urgence en cas d’accident.

-       L’application du Dispositif de Sécurité et d’Intervention (DSI)  est de la responsabilité du Responsable Technique Qualifié (RTQ) désigné de la structure.

 

2.      INSTALLATIONS A TERRE

 

·         Situation Générale :

L’Association du Club de Voile de RCM est située à l’Esplanade Jean GIOAN 06190 RCM. Les bâtiments ainsi que le terrain sont propriétés de la commune. Les bâtiments sont découpés en trois blocs distincts :

-       Le premier regroupe le bureau, le local base, la cuisine, les vestiaires moniteurs,

le club house, l’atelier ;

-       Le second regroupe deux blocs vestiaires ;

-       Le troisième regroupe le parking bateau et le hangar.

 

·         Moyens de communication :

Le club possède un téléphone qui est situé dans le bureau 

-       Téléphone : 06 26 57 54 98

Une VHF est située dans le bureau et une VHF portable est prêtée à chaque moniteur.

CANAUX VHF : 72

CROSS : 16

POMPIERS : 18

SAMU : 15

POLICE : 17

URGENCE : 112

CROSS : 04 94 61 71 10 et le 196 pour les week-ends.

 

·         Matériels de sauvetage, de secours et d’assistance aux personnes :

Pharmacie : une trousse de secours est disponible en permanence dans le bureau. Elle est remise à jour régulièrement. Un bloc de glace est mis au congélateur en permanence.

IMPORTANT : les défibrillateurs ne doivent pas être utilisés sur des personnes humides.

 

·         Bateaux de sécurité :

Le club dispose de :

-       1 bateau de sécurité semi-rigide avec un moteur de 60 CV

-       Un C4 avec moteur 20 CV

 

 

·         Matériels de lutte contre l’incendie :

Les locaux sont équipés d’extincteurs adaptés et révisés par une entreprise habilitée.

 

·         Réseau électrique :

Un disjoncteur général est situé à l’extérieur du club House à côté de la loge gardien sur le parking de l’esplanade.

 

·         Pris en compte des conditions météo :

Le RTQ en poste s’informe journellement de la météo. Elle est disposée sur le tableau d’affichage situé à l’entrée et est consultable à tout moment.

 

·         Accès au club par les services de sécurité :

L’accès au club par les services de sécurité s’effectue par l’esplanade Jean GIOAN au fond du parking.

 

3.      ZONES DE NAVIGATIONS

·         Accès à la plage de mise à l’eau :

La plage de mise à l’eau est directement accessible depuis le centre de voile, elle doit être praticable à tout moment.

 

·         Zones d’évolution :

Les zones de navigation sont affichées sur le tableau officiel et dans les annexes du règlement intérieur et peuvent varier selon les conditions météorologiques et le niveau des pratiquants.

Il est INTERDIT de passer derrière la pointe du Cap Martin.

Par fort vent, il est possible que la navigation se fasse dans la zone des 300 mètres, dans la zone abritée du Cap Martin à proximité du club.

 

·         Zone de navigation en kayak :

Cette zone de navigation s’étend de la pointe du Cap Martin jusqu’au bastion de Menton. Elle s’étend jusqu’à 300 mètres des côtes.

 

·         Zone de navigation en pratique de voile surveillée :

Cette zone de navigation s’étend de la pointe du Cap Martin jusqu’à l’église de Menton. De plus, chaque pratiquant doit être à vue du club de voile.

 

 

 

·         Zone de navigation en cours accompagné d’un encadrant :

Dans le cadre des entraînements à l’initiative du moniteur, ou dans le cadre d’une permanence, cette zone de navigation s’étend de la pointe du Cap Martin jusqu’à bastion de Menton. Elle s’étend jusqu’à 2 miles des côtes.

 

·         Risques spécifiques du site :

Points dangereux :

-       Les digues en surface et sous-marines

-       La pointe du Cap Martin 

Eviter la proximité des côtes par vent de secteur Est à Sud.

Attention lors des arrivées et départs éviter les zones à risque. Rester attentif aux baigneurs.

·         Zone de départ et d’arrivée :

Par vent fort de secteur Est à Sud, les vagues peuvent être dangereuses pour toutes les embarcations. Les départs et les arrivées se font avec le soutien d’un bateau de sécurité.

En vue d’éviter les arrivées simultanées, les moniteurs doivent informer le RTQ de leur retour afin d’organiser les flux.

 

4.      FONCTIONNEMENT GENERAL DU CLUB ET PREVENTION DES ACCIDENTS

 

·         Période d’ouverture et heures de présence du responsable ou de son délégué :

Le Responsable Technique Qualifié (RTQ) est le président de l'association, en son absence, il sera remplacé par :

-       Tout membre du comité directeur, en leur absence,

-       Monsieur Hervé NICOT, en son absence,

-       Monsieur Philippe VALERY, en son absence,

-       Un permanencier déterminé par le comité directeur.

Le(s) Responsable(s) Technique(s) est (sont) présent(s) lors des activités voiles sur le site dans le cadre d’un enseignement ou bien d’un encadrement particulier.

Le CVRCM est ouvert sous réserve que les conditions de sécurité concernant la météo, l’état du plan d’eau, l’encadrement, la surveillance, ainsi que l’utilisation du matériel en bon état soient respectées :

-       De 13h00 à 18h00 les mercredis du 1^er septembre au 30 juin.

-       De 10h00 à 18h00 les samedis du 1^er septembre au 30 juin. 

-   Le comité directeur peut faire ouvrir la base nautique le dimanche, les jours fériés et durant les vacances à des horaires adaptés.

Les changements d’horaires sont notés sur l’affichage d’entrée et transmis par mail aux adhérents.

 

Activités pratiquées :

 

-       Voile à l’année : cours encadrés par un professionnel sur dériveur, planche à voile, catamaran.

-       Stages vacances : Stages d’initiation et de perfectionnement pendant les vacances scolaires suivant les disponibilités des moniteurs.

-       Entraînements sportifs dériveur et catamaran, le samedi après-midi.

-       Navigation surveillée.

 

Le Responsable Technique désigné est responsable de l’organisation de l’ensemble des activités à l’exception des régates et manifestations nautiques qui font l’objet d’un traitement particulier. Il a la responsabilité :

·         Surveillance générale des activités, condition d’encadrement des pratiquants et surveillance du plan d’eau

·         De l’organisation des groupes et de l’attribution de leurs zones de navigation

·         Effectue les affectations des moniteurs en fonction de leurs compétences

·         Fixe les horaires de départ et de retour au club

·         S’assure du suivi du carnet de bord

·         Attribue les moyens de sécurité aux cadres

·         Autorise la mise à l’eau et le départ vers les zones de navigation

·         Décide du retour anticipé au club quand il l’estime nécessaire

·         Veille à l’observation des consignes de sécurités en procédant à des vérifications à terre et sur l’eau

 

Chaque moniteur est responsable de son groupe à terre et sur l’eau :

·         Il établit la liste de ses stagiaires

·         Il respecte les consignes du RTQ désigné

·         Il reste à l’écoute de toute nouvelles instructions émanant du RTQ désigné

·         Il déclenche l’alerte en cas de problème

·         Il vérifie le matériel lors du départ et du retour à terre, il doit signaler toute anomalie sur le carnet de bord et au RTQ

 

 

 

Chaque groupe est encadré par un ou plusieurs cadres possédant la qualification requise et disposant du matériel réglementaire en fonction de la catégorie de navigation.

 

Le Dispositif est adapté en fonction de l’âge et/ou des capacités des participants.

Pour certains encadrements réservés à des publics autonomes, le cadre peut embarquer sur un support en laissant son bateau de sécurité sur zone et en ayant informé le RTQ désigné ainsi que les autres cadres présents sur le plan d’eau.

Chaque inscription fait l’objet d’une vérification des éventuelles contre-indications médicales à la pratique d’un sport nautique.

 

Consignes de sécurité à terre :

·         Zones inaccessibles au public et/ou aux personnes non autorisées :

-       Le local carburant

-       L’atelier

-       Les vestiaires moniteur

-       Le bureau moniteur

·         Activité hors bâtiment :

-       La mise à l’eau des bateaux s’effectue à l’aide de remorques spécifiques qui doivent être stockées sur le côté de la mise à l’eau afin de ne pas gêner la circulation.

-       Les zones de manipulation sont sous la surveillance et l’organisation des cadres afin d’éviter tout incident

 

·         Les pieds nus sont déconseillés pour toutes les activités.

 

·         Les déplacements dans le club se font dans le calme et sans courir.

 

·         Remplir le cahier de bord avant chaque sortie et au retour à terre pour les adhérents en voile surveillée.

 

·         Prendre les informations météo avant chaque sortie et informer les stagiaires des conditions de navigation.

 Consignes de sécurité sur l’eau :

·         Le port d’un gilet de sauvetage est obligatoire pour toutes les activités nautiques pratiquées, excepté la planche à voile, dans le cadre du fonctionnement de la base. Les participants en planche à voile doivent porter, à défaut d’une combinaison néoprène iso thermique, le gilet de sauvetage.

·         Respecter les zones de navigation qui sont affichées sur le tableau officiel et qui peuvent varier selon les conditions météorologiques.

·         Le maintien du groupe dans un espace correspondant au niveau des pratiquants et aux conditions extérieures.

·         Chaque moniteur doit organiser son mode de regroupement sur l’eau.

·         Si un moniteur décide de regrouper sur l’eau son groupe ou d’un retour anticipé de son groupe (ex : casse de matériel ou mauvaises conditions météo), il en informe le RTQ ou son délégué qui le cas échéant prend toutes les dispositions nécessaires pour un retour à terre.

·         Les moniteurs peuvent regrouper les activités pour augmenter la surveillance et le nombre de bateau sécurité.

·         Ne jamais lâcher son embarcation.

 

Utilisation du matériel :

·         Le matériel doit être rincé et remis à l’emplacement qui lui est réservé.

·         Un check complet doit être fait par le moniteur responsable de l’activité au départ et au retour. En cas d’incident technique le moniteur devra le signaler au RTQ.

 

·         Permanence week-end, saison estivale et jour férié :

 

En l’absence des moniteurs et RTQ, le club peut être ouvert par deux adhérents formés à la tenue des postes de permanent base et permanent sécurité mer (formation effectuée auprès des moniteurs et validée par le RTQ). Un listing des personnes autorisées est tenu à jour par le comité directeur. Leurs fiches de poste sont disponibles dans le bureau du centre de voile.

 

Le comité directeur transmettra, au service des sports de ROQUEBRUNE CAP MARTIN, un planning des dates et des personnes responsables de l’ouverture du centre de voile.

La navigation libre autonome sous surveillance est autorisée aux pratiquants confirmés à partir de 16 ans. Les moins de 16 ans de niveau 3 minimum doivent être accompagnés par un membre de leur famille.

Toutefois, lorsqu’un moniteur municipal de voile est en surveillance sur l’eau, la navigation des moins de 16 ans est autorisée à l’appréciation du moniteur-surveillant.

Lorsque le vent est supérieur à 20 nœuds et, si les permanenciers ont la capacité et les moyens de maintenir la structure ouverte, les adhérents dont le niveau de pratique le permet sont autorisés à naviguer. Ces pratiquants sont préalablement inscrits sur une liste validée par le chef de base (également RTQ) et jointe au dossier d’informations des permanenciers. Les adhérents ne figurant pas sur cette liste ne peuvent naviguer lorsque le vent est supérieur à 20 nœuds.

Les adhérents ne figurant pas sur cette liste et naviguant avec leur propre matériel lorsque le vent est supérieur à 20 nœuds pratique l’activité sous leur entière responsabilité. Ils n’émargent pas et ne naviguent pas dans le cadre des permanences mises en place par l’association Centre de Voile.

Le permanent sécurité mer a toute autorité pour ordonner la fin prématurée de la navigation en cas de dégradation des conditions de navigation. Les adhérents devront dès lors effectuer leur retour à terre de la façon la plus rapide possible.

Conduite à tenir en cas d’accident, incident matériel pouvant porter atteinte à la sécurité des personnes :

 

·         A terre :

La première personne qui constate un événement doit alerter :

-       Le RTQ désigné s’il est à terre ou bien le permanent d’accueil qui se chargera de prévenir le RTQ désigné,

-       Baliser le secteur dangereux et éloigner les personnes non indispensables,

-       Le RTQ ou bien le permanent d’accueil prend les dispositions pour avertir les services d’assistance et de secours. (Numéro d’appel d’urgence 112 ou CROSS au 1616 ou bien SAMU au 15 ou Pompier au 18).

 

·         Sur l’eau :

Tout incident (collision, pannes moteur, conditions météo imprévues, …) doit être porté à la connaissance du RTQ désigné afin qu’il prenne les mesures nécessaires pour la sauvegarde des personnes.

 

  5.      CONSIGNES DE SECURITE ET CONDUITES A TENIR 

·         Niveau de gravité des situations :

-       Niveau 1 : Le problème se gère sur l’eau et ne nécessite pas d’aide extérieure.

Niveau de risque	Supports des pratiquants	Les pratiquants	Bateau sécurité	Encadrement pédagogique	Encadrement pédagogique
Description	Avarie légère réparable sur l’eau sans gravité pour la navigation	Petite plaie ou petit coup L’activité se poursuit	Avarie temporaire La flotte est regroupée	Malaise ou blessure légère du moniteur. L’activité se poursuit	Evolution météo nécessitant des adaptations simples pour continuer l’activité
Observations	Réparations avec les moyens du bord	Récupération du pratiquant dans le bateau sécurité. Remorquage ou mouillage de l’embarcation	Rappel de la flotte autour du bateau sécurité Amarrage de la flotte et mouillage du bateau si besoin	Donner priorité à la sécurité personnelle et celle du groupe	Réduire la voilure   Gagner une zone de navigation abritée
Procédures	Le moniteur n’a pas besoin d’aide. Il est autonome Le moniteur prévient le RTQ a son retour
Passage au niveau supérieur			Passage au niveau 2 si avarie durable		Passage au niveau 2 si moniteur inexpérimenté ou méconnaissance du site

 

 

 

-       Niveau 2 : Le problème se gère sur l’eau mais peut nécessiter une aide extérieure limitée aux moyens du club.

Niveau de risque	Supports des pratiquants	Les pratiquants	Bateau sécurité	Encadrement pédagogique	Environnement
Description	Avarie majeure sans danger immédiat	Le pratiquant doit cesser l’activité temporairement	Avarie confirmée La flotte est regroupée	Malaise ou blessure de moniteur. Activité interrompue mais possibilité de rentrer	Dégradation météo mais possibilité de rentrer
Observations	Réparation impossible avec les moyens du bord	Coup à la tête, blessure plus importante. Récupération du pratiquant dans le bateau sécurité. Remorquage de l’embarcation	Bateau sécurité HS Flotte dispersée   VHF canal 08	Les moyens physiques de moniteur sont diminués mettant en cause la sécurité	Réduire la voilure Possibilité de remorquer tout ou une partie de la flotte   Assistance sur zone
Procédures	Le moniteur peut demander l’assistance aux moniteurs présents sur l’eau ou au RTQ Dans tous les cas, le RTQ doit être prévenu
Passage au niveau supérieur	Si danger pour la sécurité	Si le temps de retour à terre est trop long	Si l’état du pratiquant s’aggrave	Si l’état du moniteur s’aggrave	Si les conditions météo s’aggravent

 

 

 

 

-       Niveau 3 : Le problème exige une aide immédiate limitée aux moyens du club.

Niveau de risque	Supports des pratiquants	Les pratiquants	Bateau sécurité	Encadrement pédagogique	Environnement
Description	Avarie majeure ou évènements multiples pouvant entrainer un danger Disparition à la vue du surveillant	Rapatriement nécessaire d’un pratiquant			Dégradation météo nécessitant une aide pour rentrer ou gagner un abri
Observations	Réparation impossible avec les moyens du bord	Perte de connaissance Blessure nécessitant des soins médicaux rapide	VHF canal 08
Procédures	Le moniteur prévient le RTQ qui met en place des moyens d’assistance sur zone
Passage au niveau supérieur	Moyens internes sur place insuffisants ou inadaptés

 

 

 

-       Niveau 4 : Le problème exige une aide immédiate des moyens de secours institutionnels (sapeurs-pompiers, Gendarmerie, CROSS).

Niveau de risque	Supports des pratiquants	Les pratiquants	Bateau sécurité	Encadrement pédagogique	Environnement
Description	Embarcation coulée Disparition à la vue du surveillant	Sauvetage du ou des pratiquants
Observations	Localisation
Procédures	Prévenir secours institutionnels VHF 16 = CrossMed VHF 14 ou 73 = Gendarmerie TEL = 112 ou 18

 

Rôle du RTQ pour les procédures de niveau 1, 2, 3, 4

 

 Le RTQ est le coordinateur des moyens et nomme si besoin un coordinateur de zone d’intervention.

Tout événement doit être écrit et détaillé dans le cahier de bord dès la fin de celui-ci. 

·         Niveau 1 : le moniteur reste seul responsable de son groupe et de ses décisions.

·         Niveau 2 : le moniteur alerte le RTQ qui prépare l’aide éventuelle et attend la demande d’aide du moniteur.

·         Niveau 3 : le moniteur demande de l’aide au RTQ qui prend les décisions et devient le coordinateur de l’intervention. Le RTQ évalue les moyens nécessaires et demande une assistance aux secours institutionnels si besoin.

·         Niveau 4 : le moniteur alerte le RTQ qui prend en charge les contacts avec les services de secours (CROSS). Le moniteur attend les instructions du CROSS ou autres secours institutionnels.

 Le RTQ doit être prévenu, dans les plus brefs délais, de tout évènement nécessitant l’application du DSI.

 

 

6.      CONDUITE A TENIR EN CAS D’INCENDIE DANS LE CLUB, SUR LE PARKING, DANS LE LOCAL A CARBURANT

 

Déclenchement de l’alerte :

·         La première personne qui constate le départ de feu doit immédiatement donner l’alerte et se préoccuper de la sécurité des personnes présentes.

·         L’évacuation et l’appel des services de secours et d’incendie doit être lancé le plus rapidement possible par le RTQ désigné, à défaut de présence à terre, le personnel d’accueil.

·         L’évacuation doit se faire dans l’ordre et par les issues prévues, avec l’aide de l’encadrement présent qui doit également vérifier qu’aucune personne n’est restée dans les locaux à évacuer.

·         Le RTQ désigné envisagera la possibilité de circonscrire le départ de feu le plus rapidement possible sauf si :

·         Le départ de feu est à proximité du local carburant

·         Le feu est d’origine électrique

 

Informations des instances dirigeantes du club :

·         Le président ou bien son représentant sera le plus rapidement informé.

·         C’est le Président ou bien son représentant qui sera chargé d’informer la Mairie et les organismes concernés.

 

Consignes d’évacuation :

·         C’est le RTQ désigné qui donnera la consigne d’évacuation avec l’aide des personnels à terre.

·         Il devra s’assurer que personne ne reste bloqué dans les locaux et devra organiser un recensement.

 

7.      ORGANISATION DES SECOURS

 

·         Responsable du déclenchement de l’alerte :

Il appartient au cadre en charge de son groupe et de toute personne témoin d’un incident ou accident, de signaler dans les plus bref délais au RTQ désigné ou à l’accueil du club tout événement pouvant engendrer un danger immédiat pour quelques personnes que ce soit sur l’eau ou bien à terre.

 

·         Condition de l’appel à une aide extérieure :

Le RTQ désigné pourra faire appel à une aide extérieure chaque fois qu’il le jugera utile. Cette aide pourra également être sollicitée par une autre personne présente (accueil, moniteur, membre du CD, membre) en cas d’indisponibilité du RTQ désigné.

 

·         Suivi de l’intervention et circulation de l’information :

Il appartient au RTQ désigné ou à toute autre personne désignée par lui, d’assurer le suivi en temps réel des interventions. Il devra également informer les instances dirigeantes du club et les personnes à prévenir en cas d’incident ou d’accident (parents, tuteur, …).

 

·         Fin d’intervention et information de tous les acteurs :

Lorsque l’intervention est déclarée terminée, il est très important de signaler la fin de la mise en alerte à toutes les personnes ou organismes de secours qui ont pu y participer. C’est bien entendu au coordinateur des secours que revient cette tâche.

 

·         Inscription sur le cahier de bord :

Tout au long de l’incident ou accident, le RTQ désigné ou le coordinateur des secours désigné notera sur le cahier de bord les éléments de son déroulement avec :

·         Date et heure du déclenchement de l’alerte et son origine

·         Heure de déclenchement de l’appel à une aide extérieure

·         Différentes phases du déroulement de l’opération avec les heures correspondantes

·         Modalités de l’information des instances et des familles

·         Dates et heures de la fin de l’intervention avec modalités de fin d’alerte

 

8.      CONTROLE DE L’ETAT DES MATERIELS DE SECOURS

 

Contrôles périodiques :

·         Les RTQ doivent s’assurer périodiquement du bon état de fonctionnement des équipements et matériels de secours.

 

·         Une vérification annuelle complète aura lieu et les cadres devront signaler les incidents techniques rencontrés. Tout incident et toute intervention sur les matériels de secours seront notés sur le document réservé à cet effet (registre de suivi des gilets, registre d’entretien des bateaux).

·         Le matériel nautique d’encadrement est vérifié à chaque retour de navigation par le moniteur encadrant. Ainsi qu’une vérification complète à chaque hivernage par le RTQ désigné.

·         Un contrôle et test de flottabilité périodique des brassières sont effectués et notifiés sur un cahier prévu à cet effet.

·         Le matériel de lutte contre l’incendie subira une vérification annuelle.

 

Informations des professionnels :

·         Une réunion annuelle d’information destinée à faire connaître et à commenter le DSI à tout l’encadrement aura lieu sur l’initiative du comité directeur. Tout encadrant qui prendrait son service en cours de saison aura la même information à titre individuel.

·         Un extrait du DSI précisant les principales consignes de sécurité leur sera remis à cette occasion. Un document reconnaissant avoir été informé de ces consignes et signé par l’intéressé sera conservé par le comité directeur.

 

Informations des pratiquants :

·         Il appartient aux cadres d’informer, dès le premier accueil, les pratiquants dont ils ont la responsabilité, des principales consignes de sécurité.

·         En outre, ces consignes seront réitérées chaque fois que nécessaire lors des différentes activités pratiquées.

·         Un extrait du Règlement Intérieur et de ces consignes sera affiché dans le club.

 

Contrôles et exercices de sécurité :

·         Les RTQ doivent s’assurer périodiquement de l’observation des consignes de sécurité à terre et sur l’eau.

·         Tout manquement fera l’objet d’une remarque aux personnes concernées et en cas de récidive, par écrit.

·         Chaque année, sur l’initiative du comité directeur, un exercice destiné à vérifier les connaissances concernant la mise en œuvre des secours sera programmé.

 9.      DOCUMENTS D’APPLICATIONS

 

·         Zones de navigation : voir affichage de la base

·         Consignes de sécurité aux adhérents : voir règlement intérieur